Jean-Marie Margas
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
MARGAS (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire
SASM0930286S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2009
15/05/2009
De:
Margas (Jean-Marie)
Objet:
membres du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000609083
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2005
03/12/2005
De:
Margas (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Margas (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Margas (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000774033
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2002
01/10/2002
De:
Margas (Jean-Marie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Jean-Marie Margas
ingénieur biomédical
Objet:
au titre du 7 de l'article 2 de l'arrêté du
13 mai 1994
précité
Groupe:
Comité national de pilotage du programme de dépistage systématique du cancer du sein
JORFTEXT000000731662
(source JORF)
désignation
15 Juin 1994
15/06/1994
De:
Margas (Jean-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant la Fédération hospitalière de France
Membre titulaire
Groupe:
Fédération hospitalière de France
JORFTEXT000000708504
(source JORF)
nomination
13 Janvier 1991
13/01/1991